Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 411 résultats

Descriptions archivistiques
procès-verbal
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

6 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité.
Fiscalité.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Police rurale.
Police rurale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Résultats 1 à 50 sur 411