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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Récolte et stock.
Récolte et stock.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Mariages.
Mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Vaccination.
Vaccination.
Installations classées.
Installations classées.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Permis de construire.
Permis de construire.