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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 49 499 - 62 573
n° 49 499 - 62 573
n° 40 582 - 49 091
n° 40 582 - 49 091
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
Permis de construire.
Permis de construire.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Urbanisme
Urbanisme
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Divers
Divers
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institutions diverses
Institutions diverses
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Aliénés.
Aliénés.
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