Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 25 résultats

Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Pont bascule.
Pont bascule.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.