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Archival description
Confrançon, Mairie de (Ain, France) temps libre et sociabilité
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Dons et legs.
Dons et legs.
Maison commune.
Maison commune.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
École de filles.
École de filles.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Installations sportives.
Installations sportives.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.