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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) commerce
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Pont bascule.
Pont bascule.
Poids public.
Poids public.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Poids public.
Poids public.