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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) liste électorale
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Croissant
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.