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Descriptions archivistiques

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Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

04M001_002
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin communal de l’Octave.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

01O010_002
Pièce
1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des lieux.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...

Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.

01N001_001
Pièce
[1875-1876]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.

Concession des mines de fer.

Concession des mines de fer.

02O001_001
Pièce
1857

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des chemins de desserte.

Église. – Reconstruction.

Église. – Reconstruction.

02M001_008
Pièce
1848

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

02O002_002
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Exploitation des carrières communales.

Exploitation des carrières communales.

02O002_001
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_002
Pièce
[1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du port

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_001
Pièce
1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des entrepôts.

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses hé...

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

04D005_001
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

02M001_001_002
Pièce
an III

Fait partie de Fonds communal de Villebois

État des dépenses et recettes.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

01N005_001
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.