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Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Agrandissement du chœur.
Carrières en exploitation.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
