Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.

• II01_001
• Item
• [XVIIIe siècle]

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.

• II01_002
• Item
• [XVIIIe siècle]

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Item
• 1619

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.

• II01_004
• Item
• XVIIIe siècle

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.

• II01_005
• Item
• XVIIIe siècle

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.

• 04H001_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.

• 04H001_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.

• 04H001_003
• Item
• 1793

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.

• 04H001_004
• Item
• an II (1794)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.

• 04H001_005
• Item
• an II (1794)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3

• 04H001_006
• Item
• an II (1794)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.

• 01I002_001
• Item
• an IX (1801)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.

• 01I002_002
• Item
• an IX (1801)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour la réparation du puits commun.

• 03N002_001
• Item
• an X (1802)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.

• GG14_001
• Item
• 1716

Part of Fonds communal déposé de Tossiat