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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Administration générale.
Administration générale.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chasse.
Chasse.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Fiscalité.
Fiscalité.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Commerce.
Commerce.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Fontaines.
Fontaines.
Police urbaine.
Police urbaine.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Sinistres.
Sinistres.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
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