Print preview Close

Showing 33 results

Archival description
Tossiat, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
Print preview View:
Ascending
Procès.
Procès.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Biens privés.
Biens privés.
Listes électorales.
Listes électorales.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Droits de place.
Droits de place.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Presbytère.
Presbytère.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.