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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Décroissant
Sinistres.
Sinistres.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Fontaines.
Fontaines.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chasse.
Chasse.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Administration générale.
Administration générale.