The municipal archives of the department of Ain

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

Production et aides agricoles.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Fiscalité.

Changements de domicile et artillerie.

Première Guerre mondiale.

Police locale.

Personnel municipal

Agents titulaires et contractuels.

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).

Chapelle Saint-Gengoult.

Presbytère.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

3e, 4e et 5e tranches de travaux.

Réseau d’assainissement.

Eau, police des cours d'eau.

Port de By.

Moulins et usines.

Ateliers de secours et de charité, générosité publique.

Œuvres scolaires et périscolaires.

Lotissements communaux.

Différends contre des particuliers.

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.