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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Presbytère.
Presbytère.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Port de By.
Port de By.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Logements HLM.
Logements HLM.
Livres comptables.
Livres comptables.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Installations sportives.
Installations sportives.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Fiscalité.
Fiscalité.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
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