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Chaley, Mairie de (Ain, France) File
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Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Cimetière.
Cimetière.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Forêt communale.
Forêt communale.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Maison commune.
Maison commune.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Installations classées.
Installations classées.
Étrangers.
Étrangers.
Police des eaux.
Police des eaux.
Inondations.
Inondations.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Aliéné.
Aliéné.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Aides sociales.
Aides sociales.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Transports.
Transports.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
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