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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) équipement Français
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Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Camping municipal.
Camping municipal.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Forêt communale.
Forêt communale.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Police des eaux.
Police des eaux.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Transports.
Transports.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Inondations.
Inondations.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
École de filles.
École de filles.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
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