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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier urbanisme
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Croissant
Dons et legs.
Dons et legs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lavoirs.
Lavoirs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.