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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier urbanisme
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Croissant
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Cimetière.
Cimetière.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Pont bascule.
Pont bascule.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Sinistres.
Sinistres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Fontaines.
Fontaines.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
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