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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Administration générale.
Administration générale.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Comité syndical.
Comité syndical.
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1941, 1950-1958, 1965-1984
1941, 1950-1958, 1965-1984
1985-1995
1985-1995
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Élus.
Élus.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Correspondance.
Correspondance.
an VI-1899
an VI-1899
1900-1950
1900-1950
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Assurances.
Assurances.
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
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