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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) urbanisme
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Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Dons et legs.
Dons et legs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Eau potable
Eau potable
Police urbaine.
Police urbaine.
Lavoirs.
Lavoirs.
Cimetière.
Cimetière.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.