Affichage de 400 résultats

Descriptions archivistiques
urbanisme
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

79 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Établissement de fontaines.
Établissement de fontaines.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Nomades.
Nomades.
Pont bascule.
Pont bascule.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Voirie communale.
Voirie communale.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Électrification.
Électrification.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.
Cimetière.
Cimetière.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Service des eaux.
Service des eaux.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Cimetière.
Cimetière.
Résultats 1 à 50 sur 400