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Pouillat, Mairie de (Ain, France) administration
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Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Administration générale.
Administration générale.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
1831-1977
1831-1977
Élus.
Élus.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Sources.
Sources.
Étrangers.
Étrangers.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dépenses.
Dépenses.
Cimetière.
Cimetière.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Emprunts.
Emprunts.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
École communale.
École communale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
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