Archives communales de l’Ain

Personnel de l’association foncière.

Dépenses et recettes, livres comptables.

Travaux connexes au remembrement.

Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.

Arpentement du territoire communal.

Archives communales et mobilier, territoire.

Contentieux et affaires litigieuses.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Production et aides agricoles.

Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

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Administration générale.

Personnel de l’association foncière.

Budgets et comptes.

Dépenses et recettes, livres comptables.

Travaux connexes au remembrement.

Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Personnel syndical.

Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.

Arpentement du territoire communal.

Élus.

Archives communales et mobilier, territoire.

Contentieux et affaires litigieuses.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Recensement de la population.

Production et aides agricoles.

Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).

Contribution foncière.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Contributions directes et impôts locaux.

Fiscalité.

Contributions indirectes.

Délimitation de la commune.

Chasse. – Police de la chasse.

Police locale, pompes funèbres.

Police urbaine.

Étrangers.

1831-1977

Personnel municipal

Gardes champêtres et gardes forestiers.

Gestion individuelle et collective.

Dépenses et recettes.

Dépenses.

Emprunts.

Taxes.

Taxe municipale sur les chiens.