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Budgets et comptes.

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).

Dépenses et recettes.

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

Registre d’inscription des mandats.

1L10
Dossier
1928-1937

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

1L11-12
Groupe de documents
1957-1982

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Budgets et comptes, receveur, rente.

1Q4
Dossier
1881-1980

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Budgets et comptes : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1957-1980). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922). Rente des héritiers du sieur Badez-Gavand. – Encaissement : correspondance (1881).

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