The municipal archives of the department of Ain

Fonds communal de Curciat-Dongalon

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Cultes, instruction publique, assistance publique

Administration générale de la commune

1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)

Arrêtés et actes du maire

Administration générale de la commune

Archives communales et mobilier.

Mariages

Naissances

Mariages

Naissances

1893-1902

Mariages

Décès

Mariages

1943-1952

1953-1962

1952-1981

1966-1968

Travail

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

Volume 2 (folios 523 à fin)

Volume 3 (comptes supprimés)

Contributions directes

Rapports financiers avec diverses administrations

Recensement militaire

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.

Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.

Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.

Garde nationale.

Police locale

Mendicité chiens, pompes funèbres.

Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.

Épizooties.

Vaccinations.

Révision des listes électorales.

Protocole et distinctions honorifiques

Livres comptables.

Registres de comptabilité.

Registre d’inscription des mandats.

Revenus et charges de la commune

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Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Cultes, instruction publique, assistance publique

Administration générale de la commune

1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)

Arrêtés et actes du maire

Administration générale de la commune

Archives communales et mobilier.

Mariages

Mariages

Mariages

Naissances

Naissances

Mariages

Naissances

1893-1902

Mariages

Mariages

Décès

Décès

Mariages

Mariages

1943-1952

1953-1962

1952-1981

1966-1968

Travail

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

Volume 2 (folios 523 à fin)

Volume 3 (comptes supprimés)

Contributions directes

Rapports financiers avec diverses administrations

Recensement militaire

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.

Garde nationale.

Police locale

Mendicité chiens, pompes funèbres.

Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.

Épizooties.

Vaccinations.

Révision des listes électorales.

Protocole et distinctions honorifiques

Livres comptables.

Registres de comptabilité.

Registre d’inscription des mandats.

Revenus et charges de la commune