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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Époque moderne
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Croissant
Textes officiels.
Textes officiels.
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Presbytère.
Presbytère.
1793-1802
1793-1802
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Fiscalité.
Fiscalité.
1676-1695
1676-1695
1696-1732
1696-1732
1733-1752
1733-1752
1753-1762
1753-1762
1763-1772
1763-1772
1773-1782
1773-1782
1783-1792
1783-1792
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.