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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) 18e siècle
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Croissant
1696-1732
1696-1732
1733-1752
1733-1752
1753-1762
1753-1762
1763-1772
1763-1772
1773-1782
1773-1782
1783-1792
1783-1792
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1793-1802
1793-1802
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Fiscalité.
Fiscalité.
Presbytère.
Presbytère.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Textes officiels.
Textes officiels.