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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Décroissant
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Dons et legs.
Dons et legs.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Presbytère.
Presbytère.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Mairie-école.
Mairie-école.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière