The municipal archives of the department of Ain

Liste nominative de recensement de la population, vue 01.

00F001_001
Item
1831

Part of Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 02.

00F001_002
Item
1831

Part of Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 03.

00F001_003
Item
1831

Part of Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 04.

00F001_004
Item
1831

Part of Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 05.

00F001_005
Item
1831

Part of Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 06.

00F001_006
Item
1831

Part of Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 07.

00F001_007
Item
1831

Part of Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 08.

00F001_008
Item
1831

Part of Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 09.

00F001_009
Item
1831

Part of Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 10.

00F001_010
Item
1831

Part of Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 11.

00F001_011
Item
1831

Part of Fonds communal de Courtes

Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.

00L010_001
Item
1906

Part of Fonds communal de Courtes

Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.

00L010_002
Item
190.

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

00M002_001
Item
1920

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.

00M002_002
Item
1920

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.

00M002_003
Item
1920

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

00M006_001
Item
1901

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.

00M007_001
Item
1905

Part of Fonds communal de Courtes

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

00N001_001
Item
1835

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

00O006_001
Item
1886

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

00O006_002
Item
1886

Part of Fonds communal de Courtes

Administration générale de la commune

D
Series

Part of Fonds communal de Courtes

1838 (19 mars) - 1856 (11 février)

D1
File
1838-1856

Part of Fonds communal de Courtes

Registres des délibérations.

D1-5
recordgrp
1838-1987

Part of Fonds communal de Courtes

Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).

D10
File
1824-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Archives communales et mobilier.

D11
File
1837-1957

Part of Fonds communal de Courtes

Élaboration de l’inventaire : inventaires, correspondance (1843, 1867, 1884, 1957) ; acquisition d’une armoire pour les archives et ameublement de l’école : correspondance (1837-1839) ; inspection des Archives départementales : avis d’inspection (1902).

Enquête et territoire.

D12
File
1962, 1974

Part of Fonds communal de Courtes

Enquête générale sur la commune : questionnaire d’enquête (1962). Territoire. – Fixation des limites de l’agglomération de Courtes : arrêté du maire, arrêté préfectoral (1974).

Contentieux.

D13
File
1846-1849, 1894

Part of Fonds communal de Courtes

Affaire contre les consorts Bouillet et Borel concernant l’usurpation de l’ancien communal des Mollards : actes, état de frais, correspondance (1846-1849) ; revendication de la commune de Courtes sur les deniers d’une vente d’une récolte : courrier (1894).

Assurances.

D14
File
1894, 1905-1965

Part of Fonds communal de Courtes

Polices d’assurances, contrats, avenants, délibérations, correspondance.

1856 (6 mai) - 1881 (28 novembre)

D2
File
1856-1881

Part of Fonds communal de Courtes

1882 (12 février) - 1906 (14 mars)

D3
File
1882-1906

Part of Fonds communal de Courtes

1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)

D4
File
1906-1925

Part of Fonds communal de Courtes

1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)

D5
File
1925-1987

Part of Fonds communal de Courtes

Délibérations, élus.

D6
File
1849-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Extraits des registres de délibérations, comptes rendus de réunion, pièces annexes (1895-1982). Élus. – Démission de Philibert Durand, maire : lettre du préfet (1849) ; décès d’A. B., adjoint : lettre du préfet (1975) ; honorariat de maire conféré à A. B., ancien maire de Courtes : arrêté préfectoral (1977).

1821 (15 juin) – 1843 (28 août)