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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Dépenses.
Dépenses.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Institut géographique national.
Institut géographique national.
École.
École.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Presbystère.
Presbystère.
Contentieux.
Contentieux.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Livres comptables.
Livres comptables.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Édifices publics
Édifices publics
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable