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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) File
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n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Lotissements.
Lotissements.
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
1776-1792
1776-1792
1751-1775
1751-1775
1716-1750
1716-1750
1686-1715
1686-1715
1599-1685
1599-1685
Affiches.
Affiches.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
1853-1862
1853-1862
1843-1852
1843-1852
1833-1842
1833-1842
1823-1832
1823-1832
1813-1822
1813-1822
an X-1913
an X-1913
1813-1982
1813-1982
1973-1982
1973-1982
1802-1812
1802-1812
1963-1972
1963-1972
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Mariages et décès, tables décennales.
Mariages et décès, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
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