Ajouter au presse-papier 1599-1685

Ajouter au presse-papier 1686-1715

Ajouter au presse-papier 1716-1750

Ajouter au presse-papier Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.

Ajouter au presse-papier 1751-1775

Ajouter au presse-papier Bois des Longerons.

Ajouter au presse-papier Taille.

Ajouter au presse-papier Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.

Ajouter au presse-papier Actes concernant des particuliers.

Ajouter au presse-papier Biens de la paroisse.

Ajouter au presse-papier États de sections.

Ajouter au presse-papier Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.

Ajouter au presse-papier 1776-1792

Ajouter au presse-papier Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].

Ajouter au presse-papier Convention nationale.

Ajouter au presse-papier Arbre de la Liberté.

Ajouter au presse-papier Guerres révolutionnaires.

Ajouter au presse-papier Naissances, tables décennales.

Ajouter au presse-papier Mariages, tables décennales.

Ajouter au presse-papier Décès, tables décennales.

Ajouter au presse-papier Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Ajouter au presse-papier 1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)

Ajouter au presse-papier Délimitation du territoire communal.

Ajouter au presse-papier 1802-1812

Ajouter au presse-papier Registre des états de section.

Ajouter au presse-papier Délimitation de la commune.

Ajouter au presse-papier Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.

Ajouter au presse-papier Atlas cadastral napoléonien.

Ajouter au presse-papier Contributions indirectes.

Ajouter au presse-papier Matrice de propriétés.

Ajouter au presse-papier Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.

Ajouter au presse-papier Conscription et levée d’hommes.

Ajouter au presse-papier Livre et relevé des mutations de propriétés.

Ajouter au presse-papier 1813-1822

Ajouter au presse-papier Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.

Ajouter au presse-papier Guerres napoléoniennes.

Ajouter au presse-papier Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.

Ajouter au presse-papier 1823-1832

Ajouter au presse-papier 1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)

Ajouter au presse-papier 1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)

Ajouter au presse-papier 1806-1839

Ajouter au presse-papier Contributions directes.

Ajouter au presse-papier Levée d’hommes et mobilisation.

Ajouter au presse-papier Police du roulage, délit de voirie.

Ajouter au presse-papier 1833-1842

Ajouter au presse-papier Collèges électoraux.

Ajouter au presse-papier 1838 (16 février) - 1846 (10 août)

Ajouter au presse-papier Croix de mission.

Ajouter au presse-papier Atelier de charité.

Ajouter au presse-papier Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.