Showing 450 results

Archival description
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
Print preview View:
Ascending

39 results with digital objects Show results with digital objects

Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Convention nationale.
Convention nationale.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Acquisition de livres, cartes et portraits.
Acquisition de livres, cartes et portraits.
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.
Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Taille.
Taille.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)
1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Actes de l'administration municipale
Actes de l'administration municipale
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Results 1 to 50 of 450