Affichage de 56 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Aliénés.
Aliénés.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
École de filles.
École de filles.
Église.
Église.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Epizooties.
Epizooties.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Installations classées.
Installations classées.
Installations sportives.
Installations sportives.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Lotissements.
Lotissements.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Mares.
Mares.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Résultats 1 à 50 sur 56