Archives communales de l’Ain

n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)

n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)

n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)

n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)

n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)

n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)

n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)

n°26 379 (1967) – 39 991(1970)

Certificats d’urbanisme.

Lotissements.

n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)

Permis de construire et modificatifs.

B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)

Urbanisme

Mutuelle non dénommée.

Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.

Administration générale du syndicat.

Divers

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Assistance et prévoyance

Culte

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Biens communaux, terres, bois, eaux

Édifices communaux, établissements publics

Finances communales

Élections, personnel municipal

Actes concernant des particuliers.

Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.

Documents divers

Police, hygiène publique, justice

Affaires militaires

Biens de la paroisse.

1776-1792

1751-1775

1716-1750

1686-1715

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

1599-1685

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Presse-papier

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