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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
Lotissements.
Lotissements.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
1973-1982
1973-1982
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
Installations classées.
Installations classées.
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou...
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles, vue 01.
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
1963-1972
1963-1972
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
1953-1962
1953-1962
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
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