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Archival description
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) forêt
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Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Bois communaux.
Bois communaux.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Église.
Église.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contentieux.
Contentieux.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.