Archives communales de l’Ain

Forêt communale et droit de chasse.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Production et aides agricoles.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.

Exercice et personnel du culte.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.

Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.

Production et aides agricoles.

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Ravitaillement et rationnement

Production et aides agricoles.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Réorganisation foncière et remembrement.

Défrichements.

Droit de chasse.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Pâturage et vaine pâture.

Taxes.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Télécommunications, mines de fer, carrières

Bois.

Contentieux et requêtes

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

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Lieu

Sujet

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1900-1970

Route nationale 75 [1].

Forêt communale et droit de chasse.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Production et aides agricoles.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.

Exercice et personnel du culte.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Bois communaux.

Communaux cultivés.

Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.

Pâturage et vaine pâture.

Arbre de la Liberté.

Église.

Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.

Seconde Guerre mondiale.

Production et aides agricoles.

Contentieux.

Bois des Longerons.

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Ravitaillement et rationnement

Production et aides agricoles.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Réorganisation foncière et remembrement.

Défrichements.

Droit de chasse.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Pâturage et vaine pâture.

Taxes.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Télécommunications, mines de fer, carrières

Bois.

Contentieux et requêtes

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Différends contre des particuliers.

Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.

Pâturage et vaine pâture.