- 00Fi001_001
- Pièce
- 1968
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de l’association foncière.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1955, 7 août – 1977, 14 juin).
Travaux connexes au remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Approbation du projet, avant-métrés, délibérations, financement, concours du Génie rural des Eaux et Forêts, convention conclue pour le rétablissement de bornes, adjudication, avenants.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Constitution : arrêté préfectoral, liste nominative des délégués du syndicat agricole de Saint-Bénigne (1955).
Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations, acte de vente en la forme administrative, procès-verbal de remise à la commune de Saint-Bénigne de propriétés lui appartenant, correspondance (1988-1989).
Bureau, renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations, listes nominatives (1958, 1961-1962, 1966, 1977, 1986).
Personnel de l’association foncière.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Rémunération du receveur municipal, comptable de l’association foncière : arrêté préfectoral (1959).
Secrétaire de l’association, nomination : délibérations (1956, 1970) ; démission : lettre de démission (1974).
Indemnisation du garde champêtre communal : délibération (1971).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales (1975-1978).
Biens de l’association foncière.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Vente d’une parcelle de terrain en nature de mare située au lieudit Les Harinières : rapport descriptif et estimatif, plan parcellaire, autorisation de création d’un fossé d’assainissement sur la propriété de L. J., délibération (1968-1969).
Vente de foins : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1956-1959).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1984 à 1992 (1987, 1991, 1995). Relations avec la Trésorerie, apurement des comptes : arrêtés de décharge à titre définitif (1973-1974, 1980, 1983).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, procès-verbal rectificatif, correspondance (1948-1974).
Règlementation des boisements : arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunion, notifications, correspondance (1972-1973).
Opérations et procédure de remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Fait partie de Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Le registre sert également de registre d’enregistrement des textes officiels. Du 19 juin 1791 au 29 vendémiaire an IV (21 octobre 1795) sont enregistrées les délibérations du conseil général.
26 juin 1791 : établissement des 28 sections du territoire communal, avec leurs limites.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1793, 26 juillet - an II, 19 germinal) [2].
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Désignation d’un membre du conseil municipal pour remplir les fonctions du ministère public en matière de police : arrêté préfectoral (1813).
Démission du sieur Baissard, conseiller municipal : courrier (1861).
Nomination d’un adjoint supplémentaire : délibération (1935).
Dissolution du conseil municipal et création du comité local de Libération : arrêté préfectoral, notification, correspondance (1870-1871, 1944).
Composition et désignation : état de composition du conseil municipal du mandat 1965-1970, procès-verbaux d’élection des délégués (1971).
Fixation des indemnités : délibérations (1944-1958).
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
En fin de registre, sont inscrites les délibérations du bureau de bienfaisance du 8 octobre 1838 au 29 décembre 1881.