Affichage de 280 résultats

Descriptions archivistiques
Attignat, Mairie d' (Ain, France) Dossier Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Cimetière.
Cimetière.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chasse.
Chasse.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Viticulture.
Viticulture.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Installations sportives.
Installations sportives.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Travaux.
Travaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Télécommunications.
Télécommunications.
Contributions.
Contributions.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1979, 1981-1982
1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1979, 1981-1982
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Vaccinations.
Vaccinations.
1979-1982
1979-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1970-1982
1970-1982
1920-1982
1920-1982
1852-1982
1852-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1970-1982
1970-1982
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Gaz.
Gaz.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
1979-1982
1979-1982
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
1973-1982
1973-1982
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Résultats 1 à 50 sur 280