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Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Actes de l'administration municipale
Actes de l'administration municipale
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
Courrier
Courrier
1813-1822
1813-1822
Mariages
Mariages
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Naissances
Naissances
Naissances.
Naissances.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
1933-1942
1933-1942
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
Population
Population
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Subsistances
Subsistances
Contribution foncière
Contribution foncière
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Folios 1 à 251
Folios 1 à 251
Folios 487 à 963
Folios 487 à 963
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sinistres.
Sinistres.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections politiques
Élections politiques
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
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