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Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

CC1
File
1738-1830

Part of Fonds communal de Chaley

États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

4D5
File
1838

Part of Fonds communal de Chaley

Jugements.

Comptes administratifs.

1L4
File
1894-1982 (lacunes pour 1895-1907, 1916, 1920-1921, 1926, 1962)

Part of Fonds communal de Chaley

Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).

1L5
File
1829-1932

Part of Fonds communal de Chaley

Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.

1L11
File
1941

Part of Fonds communal de Chaley

Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.

Factures.

1L14-15
recordgrp
1919-1978

Part of Fonds communal de Chaley

Bureau de poste.

1M2
File
1893-1962

Part of Fonds communal de Chaley

Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894).
Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, correspondance (1961-1962)

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