- E18-20
- recordgrp
- 1893-1902
Part of Fonds communal du Plantay
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.
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Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
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Assurances : contrats, délibérations, polices d’assurance (1849, 1966-1979).
Sinistre concernant le clocher de l’église endommagé par la foudre : devis, correspondance (1970).
Affaires générales, archives communales.
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Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux (24 frimaire an III [1]).
Archives communales : inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît Foncelas, maire dans un coffre situé à la maison curiale (1812) [2] ; reliure des archives communales : lettre du préfet (1852) ; inventaire du mobilier et des ouvrages administratifs (1864) ; homologation des registres d’état-civil [3] : extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Trévoux (1891) ; inventaire des archives et des objets mobiliers (s.d.).
[1] Le 24 frimaire an III correspond au 14 décembre 1794 du calendrier grégorien.
[2] Il s’agit notamment des registres de l’état civil 1647-1812, des matrices des rôles pour les années 3 et 4 de la République (1790-1793) et des délibérations du Conseil général de la commune (assemblée constituée des membres du Conseil municipal et des notables de la commune).
[3] Suite à une disparition des registres des actes de naissance de 1863 à 1872, la commune a fait procéder à une transcription des actes compris dans les tables décennales correspondantes qui a été homologuée conforme.
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Administration générale de la commune
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Registre du courrier Départ (1981-1989).
Correspondance avec les maires, le contrôleur, la perception, les hospices, le greffe, le juge de paix et la poste (1819-1876, 1967-1982).
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
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Cahier et registre des arrêtes du maire.
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1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
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1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
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Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
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Actes de l’administration municipale
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Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
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1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
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1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
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1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
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1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
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1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
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Cultes, instruction publique, assistance publique
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Finances, impôts et comptabilité
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