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Fonds communal de Vandeins Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fonds communal de Vandeins
Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bois communaux.
Bois communaux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Gravières.
Gravières.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs.
Étangs.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Édifices publics.
Édifices publics.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Cimetière.
Cimetière.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
1939-1959
1939-1959
Gaz.
Gaz.
Lotissements.
Lotissements.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.