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Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Inondations.
Inondations.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Vaccinations.
Vaccinations.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Epizooties.
Epizooties.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Sinistres.
Sinistres.
Épizooties.
Épizooties.
Gravières.
Gravières.
Municipales.
Municipales.
Sources.
Sources.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gravières.
Gravières.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Belles actions.
Belles actions.
Transport.
Transport.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Belles actions.
Belles actions.
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