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Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fonds communal de Lhuis
Fonds communal de Lhuis
Fonds communaux de Sonthonnax-la-Montagne
Fonds communaux de Sonthonnax-la-Montagne
Fonds communal d'Innimond
Fonds communal d'Innimond
Fonds communal d'Izernore
Fonds communal d'Izernore
Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont
Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont
Fonds communal de Saint-Denis-en-Bugey
Fonds communal de Saint-Denis-en-Bugey
Fonds communal de Pizay
Fonds communal de Pizay
Fonds communal de Cize
Fonds communal de Cize
Fonds communal d'Apremont
Fonds communal d'Apremont
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Fonds communaux de Matafelon-Granges
Fonds communaux de Matafelon-Granges
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communaux de Val-Revermont
Fonds communaux de Val-Revermont
Fonds communal de Cleyzieu
Fonds communal de Cleyzieu
Fonds syndical du syndicat des eaux de la région d'Ambérieu-en-Bugey (SIERA)
Fonds syndical du syndicat des eaux de la région d'Ambérieu-en-Bugey (SIERA)
Fonds communal d'Ambutrix
Fonds communal d'Ambutrix
1980-1982
1980-1982
1977-1979
1977-1979
1974-1976
1974-1976
1970-1973
1970-1973
1946-1969
1946-1969
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Lotissements.
Lotissements.
Urbanisme
Urbanisme
Union sportive de Sulignat (USS).
Union sportive de Sulignat (USS).
Divers
Divers
Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air.
Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air.
Enquêtes.
Enquêtes.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sport et tourisme
Sport et tourisme
École primaire communale.
École primaire communale.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
OEuvres scolaires et périscolaires.
OEuvres scolaires et périscolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
1878-1925
1878-1925
1877-1895
1877-1895
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aides à la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aides à la famille.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Hospice de la maternité de Bourg.
Hospice de la maternité de Bourg.
Aliénés.
Aliénés.
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