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- 1671-1690
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.
Livre de mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Contributions foncière, personnelle et mobiliaire : rôles d’imposition (ans VIII-X).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1851, 1853, 1860, 1864, 1868, 1870-1876, 1882).
Révision des évaluations foncières : procès-verbal des délibérations (1837).
Contributions directes et impôts locaux : rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs (1856, 1887, 1942, 1982).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables assujettis (1942-1943).
Avertissement (1940).
Contribution des patentes, abattement : état de renseignement (1949).
Taxe de passage de la barrière de Saint-Laurent, dégrèvement : lettres du préfet (an XII).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices de rôles (an VI). Cahier des estimations de la commune (an VI).
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Copies de la matrice.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
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Matrices générales
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Contributions, administrations financières
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Statistique générale des sinistres.
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Production et aides agricoles.
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Inventaire communal (1979-1980).
Calamités agricoles, sécheresse de 1976 : bordereaux récapitulatifs des déclarations, arrêté préfectoral (1976).
Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1974-1982).
Culture de la pomme de terre : cahier d’enregistrement des déclarations, déclaration de culture (1974).
Volailles de Bresse, recensement des producteurs : liste nominative (1958) ; cahier d’enregistrement des demandes de cartes de commande (1972-1977).
Marquage du bétail : délibérations, désignation d’un marqueur communal (1960).
Pâturage, réglementation : arrêtés du maire (1921).
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Syndicat laitier des producteurs de lait de Dommartin : statuts (s.d.).
Syndicat agricole de lutte contre les ennemis des cultures de la région de Dommartin : statuts, procès-verbal d’assemblée générale constitutive, liste du bureau (1936).
Syndicat de battage de Dommartin : facture (1936).
Syndicat agricole de Dommartin : procès-verbal de constitution, liste du conseil d’administration, récépissé (1945).
Coopérative d’utilisation de matériel agricole de battage de Dommartin et des communes limitrophes : registres à souche des parts de souscription, souches (1951-1953).
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Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, (1937-1953) [1], déclarations individuelles de récolte de blé (1955-1960).
[1] Lacunes : 1942-1945
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états communaux, bulletins récapitulatifs communaux, questionnaires d’enquête.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau de recensement du bétail.
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Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
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