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Église.
Église.
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Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École communale.
École communale.
École.
École.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Eau et santé.
Eau et santé.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dette publique.
Dette publique.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
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