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Élections socioprofessionnelles.
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Élections socioprofessionnelles.
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Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
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Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Courrier.
Courrier.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Affaires judiciaires.
Affaires judiciaires.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
1937-1982
1937-1982
1566-1758
1566-1758
1565-1780
1565-1780
1553-1780
1553-1780
1526-1780
1526-1780
1517-1780
1517-1780
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